- MENTIONS
LEGALES
Un cadeau rare et original !
- Fabrication
artisanale unique au monde !
26ème année de publication
en 2007 !
-
- Editions
de véritables journaux
- rares
en 3 formats aux tirages
- toujours
limités à 100 exemplaires !
-
- Mentions
Légales :
-
- L'éditeur
du site :
- By blia
Publications,
association déclarée régie par
loi du 1er juillet 1901.
Siège social : 83, rue de Reuilly 75012 Paris.
- Président
du conseil d'administration Pascal Mourot
Les pages des sites Internet sont réparties chez
11 fournisseurs d'accès
français et étrangers, dont wanadoo.fr pour les
pages "noires et or".
La redirection des pages et des liens est
aléatoire et modifiée
en fonction de la vitesse de transmission des
données
en France et ou dans le monde.
Remercions les supports offerts :
- Multimania,
Freesurf, Ifrance
Chez, Libertysurf, Tripod, Respublica, et Xoom
Le forum (CGU acceptées). Son accès est libre
- dans
les conditions précisées à son entrée.
- Les
personnes physiques ou morales peuvent
- demander
par email au webmaster
- un
identifiant afin de sécuriser leur intervention.
Le webmaster se réserve le droit de vérifier
les interventions
- afin
de garantir une information honnête.
Seuls les formulaires sont hébergés
en France et déclarés à la CNIL.
- Les
informations ne feront pas
l'objet d'une cession à des tiers.
Site déclaré à la C.N.I.L sous le N°
776301
- Mentions
relatives aux formulaires :
Vous disposez d'un droit d'accès, de
modification, de rectification
et de suppression des données qui vous
concernent
(art. 34 de la loi "Informatique et
Libertés"). CNIL
Pour l'exercer, adressez-vous à :
BY BLIA PUBLICATIONS
- AFFAIRES JURIDIQUES -
83 Rue de Reuilly 75012 PARIS.
ou :
webmaster@lequotidiendescartophiles.com
- Le
contenu infos est une copie des bulletins
périodiques
- édités
sous une forme papier faisant l'objet d'une
déclaration
- d'intention
de paraître près le parquet de Paris, seul
compétent.
Dépot légal idem.
- LES
TITRES SONT DEPOSES A PARIS,
LES MARQUES SONT UTILISEES AVEC ACCORDS
TEMPORAIRES,
LES DROITS D'AUTEURS SONT VERSES DIRECTEMENT AUX
AYANTS-DROITS.
LES TITRES DES SITES NE SAURAIENT ETRE ENGAGES
JUDICIAIREMENT.
L'ACCES A NOS SITES NE
PEUT-ETRE EFFECTUE QU'APRES ACCORD
INCONDITIONNEL DES C.G.U (CONDITIONS GENERALES
D'UTILISATION).
CREDIT PHOTOS : Le Quotidien des Cartophiles
ou autres, envois par email CGU
Photos acceptées
LES TRIBUNAUX DE PARIS SONT SEULS COMPETENTS.
Le responsable directeur de la
publication, Pascal MOUROT.
-
- I.S.S.N
N° 0755-8147
- Pour
tout renseignement, demande, ou observation :
-
