Le cabinet Duteil Avocats conseille plusieurs Banques d'affaires,
Fonds d'investissement et Fonds patrimoniaux (Business Angels)
pour leurs opérations d'investissement en capitaux propres
quels que soient les schémas utilisés :
L.B.O. (Leverage Buy Out), M.B.O. / M.B.I.,
montage de "Pipe",
incentive managers (rétrocession de TRI, stock-options,
BSPCE)
ou les vecteurs utilisés :
actions de préférence,
valeurs mobilières simples ou complexes (OBSAR, OCEANE,
).
Le cabinet assure la négociation et la rédaction
des accords contractuels encadrant les opérations de capital
risque, de L.B.O. et de capital développement :
protocoles d'accords,
pactes d'actionnaires,
promesses good / bad leaver,
autres conventions.